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Marques déposées par la société étrangère TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd
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VAN REINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAN REINE
TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd. Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3177105
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/07/2012
VAN REINE de TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd

Présentation de la marque VAN REINE

Déposée le 29 juillet 2002 par la société étrangère TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « VAN REINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société étrangère TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd domicilié(e) Daini Maruzen Building 9-2, Nihonbashi 3-chome, Chuo-ku, TOKYO 103-0027,JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque VAN REINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAN REINE est expirée depuis le 29 juillet 2012.

TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd a également déposé les autres marques suivantes : FRANCINE


TOMOE Wines & Spirits Co. Ltd. Société de droit japonais - Daini Maruzen Building 9-2, Nihonbashi 3-chome, Chuo-ku, TOKYO 103-0027,JAPON - Japon


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Vins.